L’intérêt de la participation dans la prise de décision pour diriger une ville vaut pour ses citoyen⋅nes et aussi – et surtout – pour ses membres élus.
Or, l’implication des membres du conseil municipal peut être grandement influencée par son organisation. C’est pourquoi nous en faisons un enjeu démocratique.
L’organisation traditionnelle
Actuellement, le conseil municipal de Carbonne est organisé autour d’une structure classique avec :
- 1 maire
- 8 adjoints (le nombre maximal pour la taille de la commune)
- 20 conseillers municipaux
Chaque adjoint(e) préside une ou deux commissions thématiques auxquelles participent les élus volontaires, quel que soit leur poste.
Le bureau, constitué du maire et des adjoints, se réunit chaque semaine pour traiter les sujets du moment, que ce soit des projets ou de la gestion “quotidienne”. C’est également le bureau qui établit l’ordre du jour du conseil municipal, qui lui a lieu une fois par mois afin de valider les propositions du bureau.
Le travail en commission repose souvent sur le même modèle, l’adjoint en charge et les services proposent un ordre du jour sur lequel les membres donnent un avis.
Cette organisation est fonctionnelle, mais peut parfois donner un sentiment de dépossession parmi les “simples conseillers”, comme l’impression de n’approuver que des décisions déjà prises en amont.
En témoigne le fait que, dans chaque collectivité (ville, communauté de communes, pôle d’équilibre territorial régional, syndicats…) on déplore une diminution de la fréquentation des réunions en cours de mandat.
Ceci n’est pas une fatalité, en étant proactif, c’est-à-dire en faisant des propositions et en interrogeant les personnes responsables – élus ou agents, il est tout à fait possible de “rester au jus”. Mais cela nécessite un effort supplémentaire, d’autant que l’on n’est pas forcément au courant de chaque nouveauté au quotidien.
Alors, comment favoriser l’insertion de chaque élu·e dans la prise de décision ?
Répartir les responsabilités
La liste Carbonne Autrement propose une autre approche pour impliquer plus de personnes dans le processus de prise de décision, répartir les responsabilités, et surtout enrichir la réflexion.
1 maire
Le poste de maire reste central, en tant que garant de la gestion de la ville. C’est une contrainte légale, mais aussi souhaitable.
6 adjoints
Le bureau serait restreint à six adjoints. Pour la gestion quotidienne et le régalien. Chaque adjoint·e sera en charge d’un pôle thématique.
12 délégués
Nous imaginons ensuite un bureau élargi incluant en plus 12 délégués thématiques.
La loi offre cette possibilité.
Chaque délégué·e travaillera en binôme avec l’adjoint·e en charge de sa thématique, à raison de 2 délégations par adjoint·e.
Des pôles de compétences
Ainsi, chacun des 6 pôles, composé d’un trio adjoint·e + 2 délégués, engendrera 12 commissions, chacune co-présidée par son binôme adjoint / délégué.
Le choix de nombres pairs pour les postes à responsabilité permet de respecter la parité Homme-Femme, y compris dans l’exécutif.
Bien sûr, chaque membre du conseil sera invité à participer à plusieurs commissions.
La réunion du bureau se tiendra chaque semaine, comme actuellement, en alternant bureau restreint et bureau élargi.
Le pari de la motivation
La recette ne fera sans doute pas de miracles, l’implication des élus étant avant tout mue par leur motivation. L’expérience montre cependant que lorsqu’une personne porte un projet, l’engouement vient naturellement.
Cette organisation aura également pour effet de rapprocher chaque membre de la réflexion, favorisant ainsi l’échange.
L’union fait la force
Par ailleurs, la gestion en trio des pôles et en binôme des commissions implique de fait la notion de croisement de points de vue et de compromis.
Les adjoints partageront la construction des ordres du jour et des propositions avec le délégué thématique, ce qui enrichira la réflexion avant même le débat en commission.
La question du coût
Le poste de maire ou adjoint·e donne droit à une indemnité, justifiée par la temps nécessaire à consacrer à sa fonction.
Si vous êtes élu·e avec des responsabilités et que vous travaillez à plein temps, prévoyez de réduire votre temps de travail ou d’épuiser vos congés rapidement !
Est-ce que multiplier les postes à responsabilités va couter cher à la commune ?
Pas forcément, car une répartition des responsabilités induit également une dilution de la charge de travail.
Nous proposons donc d’ajuster le montant des indemnités de l’ensemble du bureau élargi pour conserver une enveloppe similaire.
L’implication citoyenne
Enfin, la réflexion est engagée pour impliquer d’autres groupes au travail des commissions : citoyens, commerçants, associations…
Cela pourrait se faire via des commissions extra-municipales dédiées ou ponctuellement sur des projets précis.
Là encore, l’idée est de confronter la décision municipale aux réalités du terrain via la réflexion collective.
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